1. Éditeur du site

Le site amitie-et-avenir.com est édité par :

• Association d'Aide aux Personnes Handicapées Mentales et à Leurs Familles — Amitié et Avenir
• Association régie par la loi du 1er juillet 1901
• N° RNA : W741 002 176
• N° SIRET : 343 271 078 00051
• Siège social : Immeuble Le Citadelle, 21 avenue des Hirondelles, 74000 Annecy
• Adresse de correspondance : Immeuble Le Citadelle, 21 avenue des Hirondelles, 74000 Annecy
• E-mail : amitie.et.avenir@gmail.com

2. Directeur de la publication

Monsieur SEGHROUCHNI Youssef.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

• OVH SAS
• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Téléphone : 1007 (depuis la France)
• Site web : www.ovhcloud.com

Le nom de domaine amitie-et-avenir.com est également enregistré chez OVH.

4. Conception et développement

Le site a été conçu et développé par SEGHROUCHNI Youssef.

5. Propriété intellectuelle

Les photographies des sorties et activités publiées sur ce site sont la propriété exclusive de l'association Amitié et Avenir, et sont protégées par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Certaines photographies utilisées à titre d'illustration (hors sorties) peuvent provenir de banques d'images libres de droits et restent la propriété de leurs auteurs respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

6. Responsabilité

L'association s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées mais ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées. L'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes. L'association décline toute responsabilité quant à leur contenu.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux d'Annecy seront seuls compétents.